Termes et conditions

Termes et Conditions de KarelleMT - Enseignante

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1. Objet

Les présentes conditions générales de service ("Conditions") régissent la relation entre KarelleMT - Enseignante (ci-après "nous", "notre", "l'entreprise") et ses clients (ci-après "l'élève", "le client"). Elles définissent les droits et obligations des parties dans le cadre des prestations proposées.

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2. Services proposés

Nous proposons divers services, notamment :

• Des services de tutorat pour les élèves du primaire.

• Un accompagnement scolaire pour la famille.

• Un service d'évaluation et de bilan pour les élèves faisant l'école à la maison.

• Divers ateliers qui varieront tout au long de l'année.

Les sessions peuvent se dérouler en présentiel ou en ligne, selon l'accord préalable entre l'entreprise et la famille utilisatrice de nos services.

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3. Inscription et paiement

3.1. L'inscription aux services est obligatoire et doit être validée avant le début des prestations.

3.2. Les tarifs des prestations sont communiqués au client avant l'inscription et peuvent être ajustés selon les conditions de l'entreprise.

3.3. Le paiement doit être effectué avant chaque session ou selon le mode de facturation convenu entre les parties.

3.4. Aucun remboursement ne sera effectué en cas d'absence du client sauf cas exceptionnel à l'appréciation de l'entreprise.

4. Annulation et report

4.1. Toute annulation ou report de séance doit être signalé au moins 4 heures à l'avance. 4.2. En cas d'annulation tardive ou d'absence injustifiée, la séance sera considérée comme due et non remboursable.

4.3. L'entreprise se réserve le droit d'annuler ou de reporter une séance pour des raisons exceptionnelles en prévenant le client dans les meilleurs délais.

5. Responsabilités

5.1. Nous nous engageons à fournir un enseignement et un accompagnement de qualité, adaptés aux besoins du client.

5.2. L'entreprise ne peut être tenue responsable des résultats académiques de l'élève, ceux-ci dépendant de beaucoup de facteurs.

5.3. Nous nous efforçons de rendre les séances ludiques et stimulantes, en les adaptant au niveau d'énergie et de motivation de l'usager pendant la séance. Cependant, nous ne sommes pas responsables de l'engagement et de la réponse du client pendant la séance.

5.4. Pour les séances en ligne, il est de la responsabilité du client de s'assurer d'une connexion Internet stable et d'un environnement propice à l'apprentissage.

6. Confidentialité et protection des données

6.1. Toutes les informations personnelles des clients sont traitées avec la plus stricte confidentialité.

6.2. Les données collectées ne seront utilisées que dans le cadre des prestations et ne seront pas transmises à des tiers sans accord préalable.

7. Propriété intellectuelle

7.1. Tout matériel pédagogique fourni par l'entreprise reste sa propriété et ne peut être reproduit ou partagé sans autorisation.

7.2. Le client peut utiliser ces ressources uniquement dans un cadre personnel et éducatif.

8. Litiges et droit applicable

8.1. En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée entre les parties.

8.2. À défaut d'accord, tout différend sera soumis aux juridictions compétentes du pays où l'entreprise est établie.

9. Modifications des conditions générales

Nous nous réservons le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Toute modification sera communiquée aux clients et prendra effet immédiatement après publication.

En utilisant nos services, vous acceptez nos Termes et Conditions.

Date d'entrée en vigueur : 1er janvier 2025

Pour toute question, veuillez nous contacter à karellemt.enseignante@gmail.com.

Cliquez ici pour obtenir des informations plus détaillées sur la création de vos termes et conditions.